Chers concitoyens, vos ordures ménagères risquent de vous coûter plus cher, c’est ce que nos élus de la comcom on voté à l’unanimité (*). Le nouveau calcul de la Taxe Ordures Ménagères TEOM[1]La TEOM s’applique à toutes les propriétés bâties : résidence principale, mais aussi garage, maison inoccupée, résidence secondaire. Contrairement à la REOM, payée chaque semestre, la … Continuer la lecture sera calculé par rapport à la base locative, quels que soient vos déchets.
Alors, à quoi bon réduire ses déchets ? C’est un très mauvais choix que les élus de « Gatine Choisilles – Pays de Racan » ont fait !
Le nouveau calcul des taxes ordures
Ce simulateur vous permettra de calculer votre nouvelle taxe.
Le résultat est sur la ligne : « Taxe Ordures Ménagères (14.95 %) + Frais (8%)« .
Que vous soyez ecolo responsable, ou non, votre taxe d’ordures ménagères va augmenter suivant la valeur locative de votre habitat.
Où trouver votre base de calcul
Un dessin vaut mieux qu’un grand discours. Prenez votre feuille de Taxe Foncière.
Les conséquences
Un couple qui suit à la lettre ses opinions écologiques : qui achète en vrac, qui met au compost, qui achète local, et qui au final rejette peu de déchets. Ce couple paiera la même taxe d’ordure qu’une famille de 4 personnes qui ne fait rien pour réduire ses déchets. Tout cela est possible si ces 2 familles ont la même valeur locative pour leur habitat.
(*) Correction sur demande du 11/05/2021 venant de la commune de Charentilly
La taxe a été votée en trois fois les 23/09/2020, 06/10/2020 et 24/03/2021, les 2 seules voix contre sont celles de Charentilly :
- en sept/oct 2020 : Après avoir délibéré, le conseil communautaire, par 33 voix pour et 2 contre :
- Décide le passage à la TEOM pour la collectivité à partir de 2021.
- en sept/oct 2020 : Après avoir délibéré, le conseil communautaire, par 34 voix pour, et 1 abstention
- Décide d’instituer un plafonnement des valeurs locatives des locaux à usage d’habitation
passibles de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ainsi que le prévoit l’article 1522 II du
Code général des impôts. Le seuil de plafonnement à appliquer est fixé à 2 fois la valeur locative
moyenne communale.
- Décide d’instituer un plafonnement des valeurs locatives des locaux à usage d’habitation
- Le 24/03/2021 : Le conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité décidé de :
- Fixer le montant du taux de la TEOM à 14.95%, conformément aux produits attendus
Compte rendus des conseils :
La suite des augmentations
La base locative continuera d’augmenter, ainsi que le taux, je fais confiance à nos élus.
Si vous êtes d’accord avec ce choix : ne dites rien.
Si ce n’est pas le cas, alors dites le.
Les communes concernées
- Beaumont-Louestault
- Bueil-en-Touraine
- Cerelles
- Charentilly
- Chemillé-sur-Dême
- Epeigné-sur-Dême
- Marray
- Neuillé-Pont-Pierre
- Neuvy-le-Roi
- Pernay
- Rouziers-de-Touraine
- Saint-Antoine-du-Rocher
- Saint-Aubin-le-Dépeint
- Saint-Christophe-sur-le-Nais
- Saint-Paterne-Racan
- Saint-Roch
- Semblançay
- Sonzay
- Villebourg
Documents liés
Références
| ↑1 | La TEOM s’applique à toutes les propriétés bâties : résidence principale, mais aussi garage, maison inoccupée, résidence secondaire. Contrairement à la REOM, payée chaque semestre, la TEOM est payée par les propriétaires en fin de chaque année (octobre/novembre). Le taux appliqué pour calculer la TEOM est voté par le Conseil communautaire en début d’année (mars/avril). |
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Très mauvaise décision de la communauté de communes. Cette taxe est injuste car non proportionnelle aux déchets produits. A taxe foncière égale, les foyers vertueux qui trient, économisent, compostent et recyclent paieront plus que ceux qui remplissent allégrement et sans vergogne leurs sacs poubelle noirs. On pourra donc jeter sans compter. Cette taxe sera inefficace du point de vue environnementale car elle n’incite pas à trier et produire moins de déchets.
Il faut faire payer les pollueurs et moduler la redevance en fonction du poids de déchets collectés. Pour protéger notre environnement, il faut frapper les pollueurs peu vertueux au portefeuille via une surveillance accrue de leurs poubelles. Plutôt que de lever des taxes rétrogrades et sans relation avec leur raison d’être, il faut aller dans le sens de l’histoire, et passer à la REOMI, Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative ou à la TEOMI, Taxe d’enlèvement des ordures incitatives, qui sont modulées en fonction du poids de déchets produits.
Merci pour votre commentaire, d’autant que l’incitation avait déjà du plomb dans l’aile, puisque la réduction de la taxe pour tri sélectif est passée à 21€ en 2020, elle était de 31€ en 2016.
Pas d’accord bien sûr, mais que peut -on faire pour agir différemment?
Une question sur les TEOMI ou REOMI qui semblent une véritable solution pour la réduction des déchets: comment éviter que des personnes aillent, pour échapper à la taxe, déverser leur poubelles dans la nature?
Merci.
La lutte contre les incivilités et l’incitation au tri sont 2 sujets différents qui se croisent de temps en temps.
J’ai fait la simulation, augmentation de 54 euros environ, alors que nos besoins de collecte ne sont que d’une fois tous les 15 jours à 4 personnes depuis environ 1 an!! C’est clairement pas une bonne décision. Nous allons continuer bien entendu nos efforts de réduction de déchets pour notre foyer, et ce pour la planète évidemment. Je pense qu’il faut partager au maximum cette page dans les réseaux sociaux pour informer tous nos concitoyens de la facture qui les attend en fin d’année! La prise de conscience aussi est très importante!
Eh oui, ici une augmentation de plus de 110%, augmentation bloquée à 468 euro a priori.
La mise en place de la TEOMI (TEOM incitative) aurait beaucoup plus de sens pour continuer à inciter tout un chacun à limiter, composter et trier ses déchets.
D’autant que nos poubelles sont déjà référencées ont déjà des codes-barres ; il suffirait d’équiper les camions d’un lecteur de code-barres, ce qui ne représente pas un coût énorme.
EX qui se pratique dans d’autres CC : taxe de base évaluée à la relève de 8 poubelles ; toutes les poubelles déposées ensuite sont taxées en plus
La TEOMI est beaucoup plus équitable que cette nouvelle taxe votée.
« Objectifs principaux suivants du passage à une tarification incitative, qui bien évidemment la plupart du temps seront combinés :
• prévention (diminution globale des tonnages),
• équité devant le service,
• transparence du coût pour l’usager,
• amélioration des performances de tri,
• maîtrise des coûts,
• optimisation de la collecte. » (source : https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-22343-tarification-incitative-amorce.pdf)
(SIC) ! Voici ce qu’en dit la comcom : https://www.gatine-racan.fr/vivre-au-quotidien/lenvironnement/la-redevance/
COMMENT INFLUER SUR LE COÛT DE LA REDEVANCE ?
Plus vous triez vos déchets, plus vous les réduisez, moins vous aurez à payer pour leur collecte et traitement. Deux solutions se dégagent pour tenter de maîtriser le coût de la REOM :
En étant le plus attentif possible au tri des déchets revalorisables : suivre les bonnes pratiques du tri dans le sac jaune et déposer les bons déchets aux centres Tri’tout.
Réduire sa production de déchets (achats éco-responsables, compostage, stop pub,…).
Plus d’informations sur les consignes de tri sur notre site : https://www.gatine-racan.fr/vivre-au-quotidien/lenvironnement/consigne-de-tri/
Étonnant! Non ?
Il faudra vérifier que cette taxe injuste ne génère pas des excédents supérieurs au coût du service. Sinon, on pourra se la faire rembourser. Il y a une jurisprudence sur Lyon :
https://www.moneyvox.fr/actu/81374/taxe-fonciere-la-taxe-poubelles-bientot-remboursee-dans-la-metropole-de-lyon
https://www.canol.fr/comment-contester-le-montant-de-la-teom-dun-territoire/
Autre commentaire intéressant à ce sujet sur ce blog :
http://saint-christophe-sur-le-nais.com/2021/05/reflexion-personnelle-a-destination-de-la-ccgc-pr-les-ordures-menageres-un-long-feuilleton.html
Sur demande de la commune de Charentilly, j’ai ajouté un rectificatif concernant le vote. Charentilly ayant voté par 2 voix contre, la mise en place de la TEOM.
L’Auteur.
C’est bizarre que Charentilly ait voté par 2 voix contre la mise en place de la TEOM. Un conseiller de St-Christophe m’a dit qu’il avait également voté contre. Il y a donc un voix de trop contre ou le compte-rendu du conseil communautaire est erroné ?
Oui, il semble que le compte rendu sur le site ne soit pas identique à celui dont dispose les élus sur leur tablette.
Si c’est le cas, cela me semble constituer un problème démocratique sérieux.
une augmentation de plus décidée dans l’entre-soi sans consultation (évidemment sinon cela ne serait pas passé !)
« Redevance » devenue « taxe » :
– injuste
– inégale
– exorbitante
– inefficace
– contre-productive
Une taxe oui pourquoi pas, mais encore faut-elle qu’elle soit bien pensée et mesurée ! A « base égale », les ménages pollueurs ne se verront pas pénalisés, alors qu’au contraire, les ménages faisant attention paieront autant que les ménages pollueurs : à quoi bon trier ????
Le poids des déchets n’est pas pris en compte, le nombre de sac utilisés non plus…
Si nos « chers élus » étaient si intéressés que ça par La Défense de l’environnement, ils n’auraient pas basé leurs calculs sur un taux (sorti d’on-ne-sait-où…) mais sur la volonté délibérée de vouloir réduire les déchets, par l’incitation, par un système de bonus…
Ce qui en ressort, c’est surtout que la quête passe par la case « Taxe » pour contraindre au paiement d’un montant de toute manière supérieur, avec un taux qui va augmenter et une valeur locative qui va augmenter : bienvenus dans le monde merveilleux du Capitalisme moderne…
C’est une honte que les habitants ne soit encore pas pris en compte dans les choix et les votes….
Sa n’a pas de sens et sa va aller dans le sens de ceux qui se moque du trie et qui font aucun effort. C’est une histoire de bon sens mais aussi une histoire d’éducation. Cela fait des années qu’on nous parle de faire attention à ce que l’on fait et la c’est comme si qu’on nous punis de bien faire les choses et de réduire notre impact. Moi est vécu en ville on m’a appris à trier et maintenant j’apprends à ma fille le trie et l’impacte environnementale.
C’est une honte qu’on puisse voté se genre de chose alors que derrière vous proposer des composites…. C’est vraiment nous prendre encore une fois pour des vaches à lait. Payer, toujours payer alors que je fait tout pour réduire mes coups. C’est injuste et immorales.
Merci pour votre commentaire,
Vous pouvez regarder la fin du conseil communautaire du mercredi 12/05/2021 sur le FaceBook de la comcom.
Le sujet a été débattu à la fin du conseil, je vous encourage vivement à écouter nos élus sur ce sujet.
Voir les échanges du conseil sur la TEOM : Lire la Vidéo
Le débat sur la TEOM (Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères) commence à la position : 1h32m50s, ce débat s’est prolongé jusqu’à 2h09m20s
Je viens d’écouter ce débat. Le réel problème n’est pas posé correctement.
1) Le coût global d’enlèvement des ordures ménagères augmente. C’est un fait et il faut d’ abord essayer de le réduire globalement (moins de passages, etc…).
2) La réduction globale du coût d’enlèvement des ordures ménagères ayant été faite (ou pas), il faut répartir ce coût global (quelqu’ il soit) entre les usagers de manière équitable.
La seule façon de le faire équitablement est de rendre le coût par ménage proportionnel au poids des déchets enlevés. La REOM tenait compte, bien qu’imparfaitement, de cette donnée essentielle car elle était proportionnelle au nombre d’habitants dans le ménage.
La TEOM, elle, est tout à fait déconnectée de cette réalité car elle est basée sur la taxe foncière et n’a donc plus aucune relation avec l’objet pour lequel elle est levée.
Est-ce que l’on paie sa facture d’électricité ou sa facture d’eau en fonction de sa taxe foncière ? NON ! Le même principe doit s’appliquer à la facture d’enlèvement des ordures ménagères. On paie pour un service rendu en fonction de ses consommations.
Il faut donc passer à un paiement en fonction du poids des déchets enlevés par ménage. La REOMI ou la TEOMI, sont actuellement les seules manières de le faire.
Outre le fait de s’apercevoir que beaucoup d’élus se posent des questions le 14 mai 2021, donc bien après leur vote, et manifestement, puisqu’ils le reconnaissent, sans être au courant des conséquences, il est curieux de constater qu’à part la proposition d’un passage tous les 15 jours (avec toutes les économies de frais de déplacement et de personnel qui, tout aussi manifestement, n’ont pas été abordées par la commission environnement), la discussion n’a débouché sur rien ou presque rien ; au grotesque de la situation qui démontre que les élus n’avaient pas maitrisé les tenants et les aboutissants du dossier, est venue s’ajouter la déclaration d’un maire qui est convaincu que quoi qu’on fasse ça continuera d’augmenter (comme ses indemnités sans doute)… politique de confort quand il ne s’agit pas de son porte monnaie.
Bonjour,
Cette TEOM est complétement injuste et inefficace pour le bien de notre planète.
Une petite parenthèse tout de même, une dette de 500 000 euros a été annoncée il n’y a pas si longtemps (mauvaise gestion de la ComCom) et j’ai une forte impression que cette TEOM va servir a éponger cette somme.
Sachez aussi que même pour une maison inhabitée, puisqu’il s’agit d’une taxe, aucune remise ne sera faite. Exemple une personne en EHPAD qui veut conserver sont bien (sans occupants).
Des plafonds ont aussi été décidé avec des montants au bon vouloir des communes, pourquoi ?
Il faut très vite revenir sur une REOM, et si la décision est du fait de la ComCom, un débat communal doit avoir lieu.
La taxe habitation a été supprimé pour alléger la dépense des foyers et d’un autre coté on nous taxe plus fortement, c’est totalement irresponsable et inapproprié.
C’est le problème de la ComCom mais aussi de nos Mairies, les élus votent très souvent sans aucune connaissance des dossiers. C’est un réel problème !
Franchement déçus que les élus, enfin certains, de Semblançay à la com com aient voté pour …il est donc impossible faire confiance à qui que ce soit…quel dommage…eh oui Monarchie Monarchie, l’Empire de Napoléon n’est pas loin !!!!
J’espère que la transparence sera faite sur la répartition de cetteTEOM et que les sommes perçues ne servirons qu’à régler ce service et rien d’autre (dixit la remarque sur la mauvaise gestion de la com com). Cette taxe est une honte. Bon nombre de citoyen a bien conscience de la problématique des ordures ménagères et leur traitement. Pour notre part, nous trions scrupuleusement nos poubelles et ne les sortons qu’une semaine sur 2 car peu conséquentes (2 au foyer). Si c’est ça, demain je ne trie plus et fini les sacs jaunes. Ça n’incitera pas les bons élèves à le rester et les autres resterons toujours aussi indisciplinés. OUI à une taxe des ordures ménagères incitative : tu paye au poids de tes poubelles ou au retour de la REOM. Mais n’est-il pas trop tard… Un grand merci à nos élus !
Un exemple à suivre pour notre communauté de communes :
Les communes de Thann-Cernay sont parvenues à une réduction significative de leurs déchets, passant de 232 kg par habitant et par an à 106 kg dès 2011, pour atteindre 93,6 kg en 2017, soit une baisse de 60%. Et ce n’est pas fini ! Le syndicat s’est fixé comme objectif de parvenir à 50 kg d’ordures ménagères résiduelles par habitant et par an.
Un article de France Nature Environnement :
https://fne.asso.fr/actualites/comment-la-ville-de-thann-cernay-r%C3%A9duit-ses-d%C3%A9chets-de-60-0?utm_source=homefne
Je ne sais pas si vous vous souvenez qu’en 2005 nous avons été amenés à voter par référendum sur la constitution européenne. Les Français ont répondu « non » à 55%. Deux ans et demi plus tard, fin 2007, le traité de Lisbonne a été ratifié par nos chefs d’état et de gouvernement. Cette fois, pas de référendum !
Pensez vous que nous puissions faire la même chose, mais dans l’autre sens ?
Imaginons que nos conseillers communautaires se disent qu’ils ont voté trop vite ou alors sans avoir examiné tout ce que ça entrainait pour les populations qu’ils représentent…
Imaginons qu’ils se disent : « reprenons le sujet en essayant d’y associer les populations que nous représentons… »
Pensez vous qu’il soit possible d’établir un « catalogue des bonnes idées » et de repartir du bon pied ?
je pense que concernant la taxe pour les maisons inhabitées, une plainte devant la cours européenne aurait gain de cause.
Bonjour,
Comme dit dans mon inscription, il me semble que, pour un service public, le prix du service doit respecter les règles de la concurrence, la redevance doit correspondre au service rendu (ce qui interdit d’intégrer dans le calcul de la redevance des éléments qui ne se rattachent pas à l’exécution du service effectivement délivré à l’usager), ce n’est pas la base locative de la maison qui fait les déchets, mais les habitants de cette maison.
Le tarif ne peut pas dépasser le prix de revient du service, il doit correspondre très exactement à ce prix de revient. C’est souligné encore que la collectivité ne peut dégager de profit de son exploitation.
Enfin, la règle la plus importante : le tarif fixé doit respecter le principe d’égalité entre les usagers du service public local.
Document trouvé dans le N°203 • Août-sept. 2017 des cahiers juridiques de La Gazette :
https://www.seban-associes.avocat.fr/wp-content/uploads/2017/09/Les_enjeux_de_la_tarification_des_services_publics_locaux.pdf
Pour nous, trois personnes, nous trions, une partie aux poules et le reste : une poubelle jaune et 1/2 poubelle noire toutes les 3 semaines
Cette taxe est une honte pour nos élus, après ils s’étonnent des records d’abstention !
Jfr
Je viens de calculer ma taxe d’ordure ménagère +286€
Avant je sortais mes poubelles 1 fois tout les 15 jours avec tri strict
Maintenant qu’il vont avoir les moyens pour ramasser les ordures et faire le tri ce sera toutes les semaines et pour le tri !!!